Marque enregistrée - Marque en vigueur

TI MORUE CREOLES
SOCIETE MICHEL COUDENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4266469
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
TI MORUE CREOLES de SOCIETE MICHEL COUDENE

Présentation de la marque TI MORUE CREOLES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MICHEL COUDENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI MORUE CREOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MICHEL COUDENE domicilié(e) avenue de Campello 600 route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LES-ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE domicilié(e) 232 AVENUE du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque TI MORUE CREOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI MORUE CREOLES arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

SOCIETE MICHEL COUDENE a également déposé les autres marques suivantes : APERI'TIELLES , H. MOUTON , COUDENE , Sud gastronomie , COUDENE LES SOLEILLADES , Coudène , Du Sud dans vos idées , MAISON Coudène , CASABEL , COUDENE LES FERIADES


SOCIETE MICHEL COUDENE, Société par actions simplifiée - avenue de Campello 600 route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LES-ALES - France - SIREN 307667584


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE - 232 AVENUE du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivantes) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivantes) ; coquillages (non vivants) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; salades préparées composées de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;

Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.